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Introduction

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La section Introduction (0.1, 0.2, 0.3, 0.4) présente plusieurs modifications importantes.

 

0.1 Généralités

 

Ajouts et modifications dans le DIS :

• La version DIS précise que l'Annexe A est informative et fournit des informations et des clarifications pour faciliter la compréhension des exigences, mais ne contient pas d'exigences supplémentaires.

• Pour des recommandations sur l'application des exigences, le DIS renvoie explicitement à l'ISO/TS 9002.

• Le texte de la version 2015 mentionnait que la norme emploie l'approche processus, qui intègre le cycle PDCA et une approche par les risques. Cette phrase n'est plus explicitement présente dans la section 0.1 du DIS, bien que ces concepts soient abordés plus loin dans l'Introduction.

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0.2 Principes de management de la qualité

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Modification dans le DIS :

• Alors que la version 2015 indique que la norme est fondée sur les principes de management de la qualité décrits dans l'ISO 9000, le DIS précise qu'elle est fondée sur les principes décrits dans l'ISO/CD 9000. La liste des sept principes fondamentaux (orientation client, leadership, implication du personnel, approche processus, amélioration, prise de décision fondée sur des preuves, management des relations avec les parties intéressées) demeure identique dans les deux versions.

 

0.3 Approche processus

 

0.3.1 Généralités :

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Ajouts dans le DIS :

• Le DIS indique que le management des processus intègre globalement une approche par les risques (voir A.6.1.2) et une approche par les opportunités (voir A.6.1.3). La version 2015 ne faisait référence qu'à une "approche s'appuyant sur les risques".

• La Figure 1, qui est une représentation schématique des éléments d'un processus, est similaire. Cependant, la note du DIS précise que les points de surveillance et de mesure varieront selon les étapes du processus et les risques associés, ajoutant "les étapes du processus" par rapport à la version 2015.

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0.3.3 Approche par les risques :

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Déplacement dans le DIS :

• La section 0.3.3 dédiée à l'approche par les risques, présente dans la version 2015, a été supprimée en tant que section distincte dans l'Introduction du DIS. Les clarifications relatives à l'approche par les risques et par les opportunités sont maintenant intégrées dans l'Annexe A (A.6.1.2 et A.6.1.3).

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0.4 Relation avec les autres normes de système de management

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Modifications et ajouts dans le DIS :

• Le DIS indique que le document applique la structure harmonisée (SH) pour améliorer la cohérence avec les autres normes de systèmes de management. La version 2015 faisait référence à un "cadre élaboré par l’ISO".

• Le DIS mentionne que l'organisme peut utiliser l'approche processus, associée au cycle PDCA, à une approche par les risques et à une approche par les opportunités pour aligner ou intégrer son système de management de la qualité. La version 2015 ne citait que l'approche par les risques ici.

• Les références normatives sont mises à jour. Le DIS fait référence à l'ISO/CD 9000, à l'ISO 9004 et à l'ISO/TS 9002. La version 2015 mentionnait l'ISO 9000 et l'ISO 9004.

• Le DIS inclut une NOTE avec un lien vers la liste complète des normes de systèmes de management (https://www.iso.org/management-system-standards-list.html).

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Chapitre 1 : Domaine d’application

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Aucune modification significative : Le contenu de ce chapitre est identique dans les deux versions, spécifiant les exigences pour un système de management de la qualité visant à démontrer l'aptitude à fournir des produits et services conformes et à accroître la satisfaction du client. Les exigences restent génériques et applicables à tout organisme, quel que soit son type ou sa taille.

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Chapitre 2 : Références normatives

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Ajouts dans le DIS : Le DIS ajoute de nouvelles références normatives par rapport à la version 2015 :

• ISO 3534-2:2006, Statistique — Vocabulaire et symboles — Partie 2 : Statistique appliquée.

• ISO/CD 9000, Systèmes de management de la qualité — Principes essentiels et vocabulaire.

• EN ISO 9001:2015, Systèmes de management de la qualité — Exigences (ISO 9001:2015). (Il est à noter que la version 2015 est citée comme référence normative dans le projet de document qui la remplace).

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Chapitre 3 : Termes et définitions

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Modification structurelle majeure dans le DIS :

• Dans la version 2015, ce chapitre se contentait d'indiquer que "Pour les besoins du présent document, les termes et définitions donnés dans l’ISO 9000:2015 s’appliquent".

• Le DIS, en revanche, stipule que "les termes et les définitions de l’ISO/CD 9000 ainsi que les suivants s’appliquent". Il inclut ensuite directement une liste exhaustive de 20 définitions (de 3.1 à 3.20) dans le corps du document. Ces définitions couvrent des concepts clés tels que l'organisme, la partie intéressée, la direction, le système de management, la politique qualité, l'objectif, le risque, le processus, la compétence, l'information documentée, la performance, l'amélioration continue, l'efficacité, l'exigence, la conformité, la non-conformité, l'action corrective, l'audit, la mesure et la surveillance. Bien que ces définitions soient probablement tirées ou mises à jour par rapport à l'ISO/CD 9000, leur inclusion directe dans la norme est un changement significatif en termes d'accessibilité et de présentation pour les utilisateurs.

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​Chapitre 4 : Contexte de l’organisme

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4.1 Compréhension de l’organisme et de son contexte

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Nouveau dans ISO/DIS 9001:2025 :

• Une exigence explicite est ajoutée : "L’organisme doit déterminer si le changement climatique est un enjeu pertinent".

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Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• Le terme "résultats attendus" est remplacé par "résultats escomptés".

• La note 2, concernant la compréhension du contexte externe, est étendue pour inclure des enjeux politiques et environnementaux.

• La note 3, concernant la compréhension du contexte interne, est étendue pour inclure les enjeux liés à "l'orientation stratégique" et aux "ressources".

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4.2 Compréhension des besoins et des attentes des parties intéressées

 

​Nouveau dans ISO/DIS 9001:2025 :

• Un nouveau point c) est ajouté, exigeant de déterminer "lesquelles de ces exigences seront traitées par le système de management de la qualité".

• Une nouvelle note explicative est ajoutée, indiquant que "Les parties intéressées pertinentes peuvent avoir des exigences relatives aux changements climatiques".

 

Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• La formulation introductive du paragraphe est simplifiée, le texte détaillant l'effet réel ou potentiel des parties intéressées sur l'aptitude de l'organisme à fournir des produits et services conformes est retiré.

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4.3 Détermination du domaine d’application du système de management de la qualité

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Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• La phrase "Le domaine d’application du système de management de la qualité de l’organisme doit être disponible et tenu à jour sous la forme d’une information documentée" est simplifiée en "Le domaine d’application doit être disponible sous forme d’information documentée", avec la suppression de "tenu à jour".

• La référence à "la présente Norme internationale" est remplacée par "le présent document".

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4.4 Système de management de la qualité

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Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• Le titre du paragraphe est raccourci de "Système de management de la qualité et ses processus" à "Système de management de la qualité".

• En 4.4.1 g), "résultats attendus" est remplacé par "résultats escomptés".

• Le paragraphe 4.4.2 est reformulé de "L’organisme doit, autant que nécessaire: a) tenir à jour les informations documentées nécessaires... b) conserver les informations documentées pour avoir l’assurance..." en "Le niveau de disponibilité des informations documentées doit être suffisant : a) pour appuyer le fonctionnement de ses processus ; b) pour prouver que les processus sont mis en œuvre comme prévu". Cette modification reflète la nouvelle terminologie relative aux "informations documentées".

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Chapitre 5 : Leadership

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5.1 Leadership et engagement

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5.1.1 Généralités

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Nouveau dans ISO/DIS 9001:2025 :

• Un nouveau point i) est ajouté, exigeant de "promouvant une culture de la qualité et un comportement éthique".

• Une nouvelle note explicative (Note 2) est ajoutée, définissant la culture de la qualité et le comportement éthique.

 

Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• L'ordre des points a) à j) de la version 2015 a été réorganisé, et de nouveaux points k) et j) ont été introduits, qui étaient les anciens a) et d) respectivement.

• Le point a) de la version 2015 "assumant la responsabilité de l’efficacité du système de management de la qualité" est déplacé et devient le point k).

• En g), "promouvant l’amélioration" devient "promouvant l’amélioration continue".

• En f), "incitant, orientant et soutenant les personnes" est simplifié en "orientant et soutenant les personnes".

• En h), "soutenant les autres rôles pertinents de management" est simplifié en "soutenant les autres rôles pertinents".

• En j), "l’approche par les risques" devient "l’approche fondée sur les risques".

• Le point e) de la version 2015 "atteigne les résultats attendus" devient "atteigne les résultats escomptés".

 

5.1.2 Orientation client

 

Pas de changement significatif dans le corps de texte entre les deux versions.

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5.2 Politique qualité

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Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• Le titre du paragraphe est changé de "Politique" à "Politique qualité".

• En 5.2.1, l'ancien point a) de l'ISO 9001:2015 "est appropriée à la finalité et au contexte de l’organisme et soutient son orientation stratégique" est scindé : le nouveau a) est "est appropriée à la finalité de l’organisme" et un nouveau e) est "prend en compte le contexte de l’organisme et soutient son orientation stratégique".

• En 5.2.1, la phrase "La direction doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour une politique qualité qui:" est modifiée en "La direction doit établir une politique qualité qui :" avec l'ajout d'une phrase distincte : "La politique qualité doit être mise en œuvre et tenue à jour.".

• En 5.2.2 a), "être disponible et tenue à jour sous la forme d’une information documentée" devient "être disponible sous la forme d’une information documentée", en cohérence avec la nouvelle terminologie.

• En 5.2.2 c), "être mise à la disposition des parties intéressées pertinentes, le cas échéant" devient "disponible pour les parties intéressées, suivant le cas".

• L'ordre des points b) et c) de la version 2015 est modifié, l'ancien b) est devenu le nouveau d) et l'ancien c) est devenu le nouveau c).

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5.3 Rôles, responsabilités et autorités

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Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• Le titre du paragraphe est raccourci de "Rôles, responsabilités et autorités au sein de l’organisme" à "Rôles, responsabilités et autorités".

• L'ordre et la formulation des points sont légèrement modifiés :

• L'ancien point c) de l'ISO 9001:2015 "rendre compte, en particulier à la direction, de la performance du système de management de la qualité et des opportunités d’amélioration (voir 10.1)" est scindé en deux nouveaux points : b) "rendre compte des performances du système de management de la qualité à la direction" et e) "rendre compte à la direction des opportunités d’amélioration".

• L'ancien point b) "s’assurer que les processus délivrent les résultats attendus" devient le nouveau c) "s’assurer que les processus délivrent les éléments de sortie attendus".

• L'ancien point e) est renuméroté f) et la formulation est légèrement précisée : "s’assurer que l’intégrité du système de management de la qualité est maintenue, y compris lorsque des modifications du système de management de la qualité sont planifiées et mises en œuvre".

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Chapitre 6 : Planification

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6.1 Actions à mettre en œuvre face aux risques et opportunités

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Nouveau dans ISO/DIS 9001:2025 :

• Le paragraphe 6.1 est restructuré en trois sous-paragraphes distincts :

• 6.1.1 Déterminer les risques et les opportunités (correspond en partie à l'ancien 6.1.1).

• 6.1.2 Actions pour traiter les risques. Ce sous-paragraphe inclut une nouvelle exigence : "L’organisme doit déterminer, analyser et évaluer les risques qui peuvent avoir un effet indésirable sur sa capacité à respectivement fournir et assurer la prestation, de manière continue et cohérente, de produits et services conformes et à améliorer la satisfaction du client". Une note explicative (Note 1) sur les risques liés aux perturbations est ajoutée.

• 6.1.3 Actions pour traiter les opportunités. Ce sous-paragraphe inclut une nouvelle exigence : "L’organisme doit déterminer, analyser et évaluer les opportunités qui peuvent avoir un effet souhaitable sur sa capacité à respectivement fournir et assurer la prestation, de manière continue et cohérente, de produits et services conformes et à améliorer la satisfaction du client".

 

Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• Les exigences de l'ancien 6.1.2 de l'ISO 9001:2015 sur la planification des actions face aux risques et opportunités sont maintenant divisées et répétées pour les risques (6.1.2) et les opportunités (6.1.3).

• La phrase sur la proportionnalité des actions pour les opportunités inclut "la satisfaction du client" en plus de "la conformité des produits et des services".

• Le point 6.1.1 c) de l'ISO 9001:2015 "accroître les effets souhaitables" est reformulé en "parvenir à une amélioration continue" dans le nouveau 6.1.1 c). Le point b) "accroître les effets souhaitables" est déplacé en d).

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6.2 Objectifs qualité et planification des actions pour les atteindre

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6.2.1

 

Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• Les points d), e), f), g) sont réorganisés et le point g) est reformulé : "L’organisme doit tenir à jour des informations documentées sur les objectifs qualité" devient "être disponibles sous la forme d’informations documentées", en accord avec la nouvelle terminologie.

• Le point e) "être surveillés" devient "être suivis".

• Le point g) "être mis à jour en tant que de besoin" devient "être mis à jour suivant le cas".​

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6.2.2

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Pas de changement significatif entre les deux versions.

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6.3 Planification des modifications

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Nouveau dans ISO/DIS 9001:2025 :

• Une nouvelle phrase introductive est ajoutée : "Pour s’assurer que les mondifications sont mises en œuvre efficacement pour atteindre les résultats escomptés, l’organisme doit tenir compte de :".

• Trois nouveaux points sont ajoutés à la liste des éléments à prendre en compte : e) "la manière dont l’efficacité des modifications sera surveillée et évaluée" ; f) "la communication des modifications" ; et g) "la manière d’examiner les résultats des modifications".

 

Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• Le point c) "la disponibilité des ressources" devient "la disponibilité des ressources et des informations".

• La référence "(voir 4.4)" à la fin de la première phrase est retirée.

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Chapitre 7 : Support

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7.1 Ressources

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7.1.1 Généralités

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Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• "l’amélioration du système de management de la qualité" devient "l’amélioration continue du système de management de la qualité".

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7.1.2 Ressources humaines

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Pas de changement significatif entre les deux versions.

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7.1.3 Infrastructure

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Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• La note explicative est étendue pour inclure "Pour tous les types de travaux (par exemple, sur site, à distance ou une combinaison des deux)".

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7.1.4 Environnement pour la mise en œuvre des processus

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Nouveau dans ISO/DIS 9001:2025 :

• La note explicative est enrichie avec une nouvelle phrase : "Certains facteurs dépendent de la culture de la qualité de l’organisme, y compris du comportement éthique".

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7.1.5 Ressources pour la surveillance et la mesure

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7.1.5.1 Généralités

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Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• La phrase "L’organisme doit conserver les informations documentées appropriées démontrant l’adéquation des ressources pour la surveillance et la mesure" est reformulée en "Des informations documentées appropriées démontrant l’adéquation des ressources pour la surveillance et la mesure doivent être disponibles", en accord avec la nouvelle terminologie.

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7.1.5.2 Traçabilité des résultats de mesure

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Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• Le titre du paragraphe est changé de "Traçabilité de la mesure" à "Traçabilité des résultats de mesure".

• Au point a), "la référence utilisée pour l’étalonnage ou la vérification doit être conservée sous forme d’information documentée" devient "doit être disponible sous forme d’information documentée".

• Au point b), "la validité de son étalonnage" devient "la validité de leur étalonnage ou de leur vérification".

• Au point c), "susceptibles d’invalider l’étalonnage et les résultats de mesure ultérieurs" est simplifié en "susceptibles d’invalider les résultats de mesure".

• La dernière phrase du paragraphe "inadapté à l’usage prévu" devient "inadapté à la finalité prévue".

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7.1.6 Connaissances organisationnelles

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Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• "l’obtention de la conformité des produits et des services" devient "l’atteinte des résultats escomptés de son système de management de la qualité".

• "Ces connaissances doivent être tenues à jour et mises à disposition autant que nécessaire" devient "Ces connaissances doivent être conservées, appliquées et partagées autant que nécessaire".

• Les deux notes de l'ISO 9001:2015 sont combinées en une seule note dans l'ISO/DIS 9001:2025, avec des ajouts de sources de connaissances comme "les leçons tirées des échecs et des activités réussies" et "les documents de recherche ; les conférences ; la propriété intellectuelle".

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7.2 Compétences

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Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• Au point a), "les performances et l’efficacité du système de management de la qualité" devient "les performances de son système de management de la qualité", en supprimant "l'efficacité".

• Au point d), "L’organisme doit conserver des informations documentées appropriées comme preuves desdites compétences" est remplacé par "Des informations documentées appropriées doivent être disponibles comme éléments de preuve de compétence", en accord avec la nouvelle terminologie.

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7.3 Sensibilisation

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Nouveau dans ISO/DIS 9001:2025 :

• Un nouveau point e) est ajouté : "à la culture de la qualité et au comportement éthique de l’organisme".

 

Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• L'ordre des points b) et d) de la version 2015 a été interverti.

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7.4 Communication

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Pas de changement significatif entre les deux versions.

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7.5 Informations documentées

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7.5.1 Généralités

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Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• Au point a), "la présente Norme internationale" est remplacé par "le présent document".

• Dans la note, le premier tiret "la taille de l’organisme, de ses domaines d’activité et de ses processus, produits et services" est modifié en "la taille de l’organisme et de la nature de ses activités, processus, produits et services", ajoutant "la nature de ses activités".

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7.5.2 Création et mise à jour des informations documentées

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Pas de changement significatif entre les deux versions.

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7.5.3 Maîtrise des informations documentées

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Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• En 7.5.3.1, "la présente Norme internationale" est remplacé par "le présent document".

• En 7.5.3.2, la phrase "Les informations documentées conservées comme preuves de conformité" est remplacée par "Les informations documentées disponibles comme preuves de conformité", en accord avec la nouvelle terminologie.

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Chapitre 8 : Réalisation des activités opérationnelles

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8.1 Planification et maîtrise opérationnelles

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Nouveau dans ISO/DIS 9001:2025 :

• Une nouvelle phrase est ajoutée : "Le niveau de disponibilité des informations documentées doit être suffisant pour avoir l’assurance que les processus ont été réalisés comme prévu.".

• Une autre nouvelle phrase est ajoutée : "Le niveau de disponibilité des informations documentées doit être suffisant pour démontrer la conformité des produits et des services.".

 

Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• La référence "(voir 4.4)" et la phrase "Les éléments de sortie de cette planification doivent être adaptés aux modes de fonctionnement de l’organisme" sont retirées.

• Les points a) à e) de l'ISO 9001:2015 sont réorganisés et le point a) sur la détermination des exigences est retiré de la liste. Le point e) de la version 2015 sur les informations documentées est scindé en deux nouvelles exigences distinctes mentionnées ci-dessus.

• La phrase "Il doit s’assurer que les processus externalisés sont maîtrisés (voir 8.4)" est reformulée et précisée en "L’organisme doit s’assurer que les processus, produits ou services, qui sont respectivement réalisés, fournis ou dont la prestation est assurée par des prestataires externes et sont pertinents pour le système de management de la qualité, sont maîtrisés (voir 8.4)".

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8.2 Exigences relatives aux produits et services

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8.2.1 Communication avec les clients

 

Nouveau dans ISO/DIS 9001:2025 :

• Une note est ajoutée pour clarifier les diverses formes de communication avec les clients (réunions, e-mails, site internet, réseaux sociaux, FAQ, formations).

 

Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• Au point e), "l’établissement des exigences spécifiques relatives aux actions d’urgence, le cas échéant" devient "les informations relatives aux actions d’urgence, y compris, le cas échéant, toute perturbation des produits fournis ou services assurés".

 

8.2.2 Détermination des exigences relatives aux produits et services

 

Pas de changement significatif entre les deux versions.

 

8.2.3 Revue des exigences relatives aux produits et services

 

8.2.3.1

 

Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• Au point a), "les exigences relatives à la livraison et aux activités après livraison" est précisé en "les exigences relatives à la livraison et aux activités après livraison, le cas échéant".

• La note sur les ventes par internet mentionne désormais "des sites Internet" en plus des "catalogues" comme exemples d'informations pertinentes.

 

8.2.3.2

 

Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• La phrase introductive sur les informations documentées "L’organisme doit, le cas échéant, conserver des informations documentées" est reformulée en "Des informations documentées doivent être disponibles, suivant le cas, comme preuves".

• Au point b), "sur toute nouvelle exigence relative aux produits et services" devient "de toutes nouvelles exigences ou de toutes modifications d’exigences relatives aux produits et services".

 

8.2.4 Modifications des exigences relatives aux produits et services

 

Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• "que le personnel concerné est informé" devient "communiquées aux parties intéressées pertinentes", élargissant le périmètre de la communication.

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8.3 Conception et développement de produits et services

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8.3.1 Généralités

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Nouveau dans ISO/DIS 9001:2025 :

• Une note est ajoutée pour clarifier que le processus de conception et développement peut inclure des cycles de revue, vérification, validation et retour d'information, permettant ainsi de la flexibilité.

 

Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• "la fourniture ultérieure de produits et services" est reformulé en "la fourniture de produits et la prestation de services ultérieures".

 

8.3.2 Planification de la conception et du développement

 

Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• Au point j), "les informations documentées nécessaires pour démontrer que les exigences" devient "les informations documentées nécessaires comme preuves que les exigences", en accord avec la nouvelle terminologie.

 

8.3.3 Éléments d’entrée de la conception et du développement

 

Nouveau dans ISO/DIS 9001:2025 :

• Une note est ajoutée pour clarifier que les éléments d'entrée de la conception et du développement ne sont pas toujours entièrement définis au départ et peuvent évoluer.

 

Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• La phrase "Les éléments d’entrée doivent être appropriés pour permettre l’exercice de la conception et du développement, complets et non ambigus" devient "Les éléments d’entrée doivent être complets, non ambigus et adaptés aux objectifs de conception et de développement".

• La phrase "L’organisme doit conserver des informations documentées sur les éléments d’entrée" devient "Des informations documentées doivent être disponibles comme preuves des éléments d’entrée".

 

8.3.4 Maîtrise de la conception et du développement

 

Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• Au point e), "toutes les actions nécessaires sont entreprises pour les problèmes" devient "les actions nécessaires sont entreprises pour traiter les problèmes".

• Au point f), "les informations documentées relatives à ces activités sont conservées" devient "des informations documentées sont disponibles comme preuves de ces activités".

 

8.3.5 Éléments de sortie de la conception et du développement

 

Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• Au point c), "le cas échéant" devient "suivant le cas".

• Au point d), "pour leur usage prévu" devient "pour la finalité prévue".

• La phrase "L’organisme doit conserver des informations documentées sur les éléments de sortie" devient "Des informations documentées doivent être disponibles comme preuves des éléments de sortie".

 

8.3.6 Modifications de la conception et du développement

 

Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• La première phrase "l’organisme doit identifier, passer en revue et maîtriser les modifications apportées, en tant que de besoin pour s’assurer..." est reformulée en "l’organisme doit déterminer, passer en revue et maîtriser les modifications apportées, en prenant les mesures nécessaires pour s’assurer...".

• La phrase "L’organisme doit conserver des informations documentées sur:" devient "Des informations documentées doivent être disponibles comme preuves :".

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8.4 Maîtrise des processus, produits et services fournis par des prestataires externes

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Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• Le titre du paragraphe est étendu de "Maîtrise des processus, produits et services fournis par des prestataires externes" à "Maîtrise des processus réalisés, des produits fournis et des services dont la prestation est assurée par des prestataires externes", pour refléter une terminologie plus active.

 

8.4.1 Généralités

 

Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• La terminologie est mise à jour pour être cohérente avec le nouveau titre du paragraphe 8.4, remplaçant "produits et services fournis" par "processus réalisés, produits fournis et services dont la prestation est assurée" partout où cela est applicable.

• La dernière phrase sur les informations documentées "L’organisme doit conserver les informations documentées concernant ces activités..." devient "Des informations documentées doivent être disponibles comme preuves de ces activités...".

 

8.4.2 Type et étendue de la maîtrise

 

Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• La terminologie est mise à jour pour être cohérente avec le nouveau titre du paragraphe 8.4.

• La première phrase "ne compromettent pas l’aptitude de l’organisme à fournir en permanence à ses clients des produits et services conformes" devient "ne compromettent pas l’aptitude permanente de l’organisme à fournir des produits et assurer la prestation de services conformes pour ses clients".

 

8.4.3 Informations à l’attention des prestataires externes

 

Nouveau dans ISO/DIS 9001:2025 :

• Au point d), "les interactions des prestataires externes avec l’organisme" est complété par "et, le cas échéant, ses clients et les autres parties intéressées pertinentes".

 

Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• La phrase introductive sur les exigences ajoute "suivant le cas" après "exigences".

• Au point a), "les processus, produits et services devant être fournis" devient "les processus, produits et services devant respectivement être réalisés, fournis et assurés".

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8.5 Production et prestation de service

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8.5.1 Maîtrise de la production et de la prestation de service

 

Nouveau dans ISO/DIS 9001:2025 :

• Une note est ajoutée pour expliquer que les organismes peuvent choisir de s'engager dans des activités de vérification ou de validation des produits/services ou des processus.

 

Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• Au point a), "la disponibilité des informations documentées" devient "la disponibilité et l’utilisation des informations documentées".

• Au point a) 1), "des services devant être fournis" devient "des services devant être assurés".

 

8.5.2 Identification et traçabilité

 

Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• Le paragraphe est restructuré en une liste à puces (a, b, c).

• Au point c), "doit conserver les informations documentées nécessaires à la traçabilité" devient "s’assurer que les informations documentées nécessaires à la traçabilité sont disponibles comme preuves".

 

8.5.3 Propriété des clients ou des prestataires externes

 

Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• La dernière phrase sur les informations documentées "L’organisme doit [...] conserver des informations documentées sur ce qui s’est produit" devient "L’organisme doit [...] s’assurer que des informations documentées sont disponibles comme preuves de ce qui s’est produit".

 

8.5.4 Préservation

 

Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• "dans une mesure suffisante pour assurer" devient "en prenant les mesures nécessaires pour assurer".

 

8.5.5 Activités après livraison

 

Pas de changement significatif entre les deux versions.

​

8.5.6 Maîtrise des modifications

 

Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• La première phrase "dans une mesure suffisante pour assurer" devient "en prenant les mesures nécessaires pour assurer".

• La phrase sur les informations documentées "L’organisme doit conserver les informations documentées décrivant les résultats..." devient "Des informations documentées doivent être disponibles comme preuves des résultats...".

​​

8.6 Libération des produits et services

​

Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• La phrase sur les informations documentées "L’organisme doit conserver les informations documentées concernant la libération..." est reformulée en "Des informations documentées doivent être disponibles comme preuves lors de la libération...".

• Au point b), "la (aux) personne(s) ayant autorisé" devient "la ou jusqu’aux personnes ayant autorisé".

​

8.7 Maîtrise des éléments de sortie non conformes

​

8.7.1

 

Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• Au point b), "suspension de la fourniture des produits et services" devient "suspension de la fourniture des produits et de la prestation des services".

 

8.7.2

 

Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• La phrase introductive sur les informations documentées "L’organisme doit conserver des informations documentées:" est reformulée en "Des informations documentées doivent être disponibles comme preuves pour :".

​

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Chapitre 9 : Évaluation des performances

​

9.1 Surveillance, mesure, analyse et évaluation

​

9.1.1 Généralités

​

Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• Au point b), "les méthodes de surveillance, de mesure, d’analyse et d’évaluation nécessaires pour assurer la validité des résultats" devient "les méthodes de surveillance, de mesure, d’analyse et d’évaluation, suivant le cas, nécessaires pour assurer la validité des résultats".

• La dernière phrase sur les informations documentées "Il doit conserver des informations documentées pertinentes comme preuves des résultats" est reformulée en "Des informations documentées doivent être disponibles comme preuves des résultats".

•  

9.1.2 Satisfaction du client

 

Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• La première phrase "L’organisme doit surveiller la perception des clients sur le niveau de satisfaction de leurs besoins et attentes" est simplifiée en "L’organisme doit surveiller la satisfaction des clients".

• La note explicative est enrichie avec de nouvelles sources d'information pour la satisfaction du client, notamment "les plaintes et les réseaux sociaux".

 

9.1.3 Analyse et évaluation

 

Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• "les données et informations appropriées issues de la surveillance et de la mesure" devient "les données et informations pertinentes issues de la surveillance et de la mesure".

• Au point g), "la nécessité d’amélioration du système de management de la qualité" devient "le besoin en améliorations du système de management de la qualité".

​​

9.2 Audit interne

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Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• La structure du paragraphe est modifiée, l'ancien 9.2.1 et 9.2.2 sont renommés "9.2.1 Généralités" et "9.2.2 Programme d’audit interne".

• En 9.2.1 a) 2), "exigences de la présente Norme internationale" devient "exigences du présent document".

• En 9.2.2, la première phrase est légèrement reformulée, remplaçant "maintenir" par "tenir à jour" et "couvrant notamment" par "incluant".

• En 9.2.2 c), "rapportés à la direction concernée" devient "rapportés aux responsables concernés".

• En 9.2.2 d), "entreprendre sans délai indu la correction et les actions correctives appropriées" devient "mettre en œuvre dans les meilleurs délais la correction et les actions correctives appropriées".

• La dernière phrase sur les informations documentées "L’organisme doit conserver des informations documentées comme preuves..." est reformulée en "Des informations documentées doivent être disponibles comme preuves de la mise en œuvre du ou des programmes d’audit et des résultats de l’audit".

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9.3 Revue de direction

​

9.3.1 Généralités

 

Pas de changement significatif entre les deux versions.

 

9.3.2 Éléments d’entrée de la revue de direction

 

Nouveau dans ISO/DIS 9001:2025 :

• Un nouveau point c) est ajouté : "les modifications des besoins et attentes des parties intéressées en ce qui concerne le système de management de la qualité".

 

Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• La phrase introductive "La revue de direction doit être planifiée et réalisée en prenant en compte:" est simplifiée en "La revue de direction doit comprendre :".

• L'ordre des points est modifié : l'ancien point c) est maintenant d), et les sous-points 1) à 7) sont réorganisés.

 

9.3.3 Résultats de la revue de direction

 

Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• Le titre du paragraphe est changé de "Éléments de sortie de la revue de direction" à "Résultats de la revue de direction".

• Les trois points a), b), c) de l'ISO 9001:2015 sont consolidés en une seule phrase : "Les résultats de la revue de direction doivent inclure les décisions relatives aux initiatives d’amélioration continue et aux éventuels besoins de ressources ou de modification du système de management de la qualité".

• La dernière phrase sur les informations documentées "L’organisme doit conserver des informations documentées comme preuves des éléments de sortie..." est reformulée en "Des informations documentées doivent être disponibles comme preuves des résultats des revues de direction".

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Chapitre 10 : Amélioration

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10.1 Amélioration continue

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Nouveau dans ISO/DIS 9001:2025 :

• Le contenu du paragraphe 10.3 de l'ISO 9001:2015 (Amélioration continue) a été intégré dans ce paragraphe 10.1.

• La phrase "L’organisme doit prendre en compte les résultats de la surveillance, la mesure, l’analyse et l’évaluation des données et informations, ainsi que les résultats de la revue de direction, pour déterminer les opportunités à considérer dans le cadre de l’amélioration continue" est ajoutée.

 

Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• Le titre du paragraphe est changé de "Généralités" à "Amélioration continue".

• La première phrase est modifiée de "L’organisme doit déterminer et sélectionner les opportunités d’amélioration et entreprendre toutes les actions nécessaires pour satisfaire aux exigences du client et accroître la satisfaction du client" en "L’organisme doit améliorer en continu la pertinence, l’adéquation et l’efficacité du système de management de la qualité".

• Les points a), b), c) sur les actions d'amélioration sont légèrement reformulés et le point a) sur l'amélioration des produits et services est étendu pour inclure "l'amélioration des processus, des produits et des services" et une séparation du point b) "l'étude des besoins futurs et des attentes".

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10.2 Non-conformité et actions correctives

​

Nouveau dans ISO/DIS 9001:2025 :

• Une note est ajoutée à la fin de 10.2.1, précisant que "Les réclamations des clients peuvent être une source de non-conformités".

 

Modifié dans ISO/DIS 9001:2025 :

• Le titre du paragraphe est changé de "Non-conformité et action corrective" à "Non-conformité et actions correctives" (au pluriel).

• En 10.2.1 a), la phrase "y compris celle liée à une réclamation" est retirée de la liste et placée dans la nouvelle note mentionnée ci-dessus. "et le cas échéant" est remplacé par "et, suivant le cas".

• En 10.2.1 b) 1), "effectuant la revue et analysant la non-conformité" est simplifié en "effectuant la revue de la non-conformité".

• En 10.2.2, la phrase introductive sur les informations documentées "L’organisme doit conserver des informations documentées comme preuves:" est reformulée en "Des informations documentées doivent être disponibles comme preuves :".

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10.3 Amélioration continue

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Supprimé (intégré) dans ISO/DIS 9001:2025 :

• Le paragraphe 10.3 en tant que section distincte de l'ISO 9001:2015 a été supprimé. Son contenu a été intégré dans le nouveau paragraphe 10.1 "Amélioration continue".

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Annexe A (informative)

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L'Annexe A a été profondément restructurée et enrichie dans le DIS par rapport à la version 2015.

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Titre de l'Annexe

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ISO 9001:2015 : « Clarifications concernant la nouvelle structure, la terminologie et les concepts ».

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ISO/DIS 9001 : « Clarifications concernant la structure, la terminologie, les articles et les paragraphes ». Le titre est légèrement plus générique.

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Contenu général et objectif

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ISO 9001:2015 : Présente des clarifications sur les modifications structurelles et terminologiques par rapport à l'édition ISO 9001:2008. Elle ne vise pas à imposer sa structure ou terminologie aux informations documentées.

​

ISO/DIS 9001 : Nouveau dans A.1 Généralités: L'Annexe A vise à clarifier les exigences pour éviter les malentendus, et n'ajoute, ne supprime ni ne modifie aucune exigence. Elle n'offre pas de recommandations de mise en œuvre, renvoyant à l'ISO/TS 9002 pour cela. Elle insiste sur une perspective systémique des exigences.

​

A.1 Structure et terminologie (ISO 9001:2015) vs. A.2 Structure et terminologie (ISO/DIS 9001)

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Modifié dans le DIS :

• La version 2015 expliquait les changements de structure et de terminologie par rapport à l'ISO 9001:2008. Le DIS, quant à lui, explique l'alignement sur la structure harmonisée (SH) par rapport à l'ISO 9001:2015.

• Le Tableau A.1 des différences de terminologie présent dans la version 2015 (entre ISO 9001:2008 et ISO 9001:2015) est supprimé du DIS.

 

Nouveau dans le DIS :

La section A.2 inclut désormais des clarifications importantes sur la signification de certains termes clés utilisés dans le document :

• « approprié » vs « applicable ».

• « prendre en considération » vs « prendre en compte ».

• « continue » (avec interruptions) vs « permanente » (sans interruption).

• « assurer » (délégation possible, mais pas de la responsabilité).

• La nouvelle formulation pour les informations documentées : « être disponible sous forme d’information documentée » (remplace « tenir à jour ») et « des informations documentées doivent être disponibles comme preuves » (remplace « conserver »).

• La définition d'« orientation stratégique ».

 

Les renvois à l'ISO 10013 et à l'ISO 9000:2015 Glossary sont maintenus pour plus d'informations sur la terminologie.

 

A.2 Produits et services (ISO 9001:2015) et A.3 Compréhension des besoins et attentes des parties intéressées (ISO 9001:2015) - Ces sections n'existent plus en tant que telles dans le DIS Annexe A.

​

Leurs contenus sont soit intégrés ou reformulés dans d'autres sections de la nouvelle Annexe A du DIS (par exemple, A.4.2 pour les parties intéressées), soit considérés comme implicites ou renvoyés à la norme ISO 9000.

​

A.4 Approche par les risques (ISO 9001:2015) - Déplacée et étendue dans le DIS

​

Le contenu est repris et étendu dans la section A.6.1.2 Approche par les risques du DIS. Le DIS ajoute une référence à la capacité de l'organisme à fournir des produits et services même en cas d'événements perturbateurs. Le DIS inclut des Notes renvoyant à l'ISO 31000 pour le management du risque et à l'ISO 31073 pour le vocabulaire du management du risque.

 

A.5 Applicabilité (ISO 9001:2015) vs. A.3 Applicabilité (ISO/DIS 9001)

 

Modifié dans le DIS :

• La section est désormais A.3 Applicabilité. Elle reprend les clarifications de la 2015 sur le fait qu'il n'y a pas d'« exclusions » mais une revue d'applicabilité basée sur le 4.3.

 

Nouveau dans le DIS :

• Ajoute une explication spécifique de l'expression « suivant le cas », indiquant que l'exigence peut ou non être applicable dans chaque cas spécifique, même si elle est généralement applicable selon le 4.3.

 

A.6 Informations documentées (ISO 9001:2015) vs. A.7.5 Informations documentées (ISO/DIS 9001)

 

Le contenu est repris et étendu dans la section A.7.5 Informations documentées du DIS.

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Modifié dans le DIS :

• La section insiste sur la protection contre la perte massive d'informations due aux pannes informatiques ou à la perte de confidentialité, notamment avec les technologies émergentes.

​

Les renvois aux notes A.2 e) et ISO 10013 sont maintenus.

 

A.7 Connaissances organisationnelles (ISO 9001:2015) vs. A.7.1.6 Connaissances organisationnelles (ISO/DIS 9001)

 

Le contenu est repris et étendu dans la section A.7.1.6 Connaissances organisationnelles du DIS.

 

Modifié dans le DIS :

• La section A.7.1.6 du DIS reformule les objectifs de la gestion des connaissances, incluant explicitement l'application appropriée des connaissances et le partage des connaissances pour répondre aux besoins fondés sur les connaissances.

​

Nouveau dans le DIS :

• Ajoute une Note renvoyant à l'ISO 30401 pour les exigences du système de management des connaissances.

 

A.8 Maîtrise des processus, produits et services fournis par des prestataires externes (ISO 9001:2015) vs. A.8.4 Maîtrise des processus réalisés,

des produits fournis et des services dont la prestation est assurée par des prestataires externes (ISO/DIS 9001)

​

Modifié dans le DIS :

• Le titre de la section est étendu pour être plus précis. Le contenu est similaire mais le DIS ajoute explicitement qu'une approche par les opportunités peut être appliquée pour déterminer les améliorations possibles tout au long de la chaîne d'approvisionnement.

 

Nouveau dans le DIS :

• Inclut une Note renvoyant à l'ISO 37500 pour des recommandations sur l'externalisation.

 

Nouvelles sections et enrichissements dans l'Annexe A du DIS :

 

• A.4 Contexte de l'organisme (nouvelle section consolidée) :

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A.4.1 Compréhension de l’organisme et de son contexte :

 

Nouveau : Des conseils sont ajoutés pour la détermination si le changement climatique est un enjeu pertinent, en relation avec l'impact potentiel sur les résultats du SMQ. La section insiste sur une approche rationnelle et l'utilisation de l'approche par les risques et opportunités.

 

A.4.2 Compréhension des besoins et attentes des parties intéressées :

 

Nouveau : Une note rappelle que les parties intéressées pertinentes peuvent avoir des exigences en lien avec le changement climatique. La section souligne l'importance d'un comportement éthique dans le traitement des attentes des parties intéressées.

 

A.4.3 Détermination du domaine d’application du système de management de la qualité :

 

Clarifie que les limites du SMQ peuvent être influencées par des exigences spécifiques du client, par exemple en matière de durabilité.

 

A.4.4 Système de management de la qualité :

 

Renforce l'importance de l'approche processus, PDCA, risques et opportunités. Met l'accent sur la nécessité de pouvoir modifier les processus de manière opportune et maîtrisée en fonction des facteurs contextuels.

 

• A.5 Leadership (nouvelle section consolidée) :

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A.5.1 Leadership et engagement :

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Nouveau : La section souligne explicitement que le comportement éthique fait partie de la culture de la qualité et est un fondement de l'engagement des dirigeants pour soutenir le SMQ et améliorer la réputation de l'organisme.

 

A.5.2 Politique qualité :

​

La politique qualité doit s'aligner sur la culture de la qualité et les attentes en matière de comportement éthique de l'organisme.

 

A.5.3 Rôles, responsabilités et autorités :

​

Nouveau : Ajoute la nécessité, dans les organismes adoptant des technologies émergentes, d'assurer la traçabilité des décisions liées au SMQ et la responsabilité des décisionnaires.

​

• A.6 Planification (nouvelle section consolidée) :

 

A.6.1 Actions à mettre en œuvre face aux risques et opportunités :

​

• A.6.1.3 Approche par les opportunités : C'est une nouvelle section dédiée qui clarifie que les risques ne sont pas des opportunités et explique comment les déterminer, analyser et évaluer pour maximiser leur effet.

 

A.6.3 Planification des modifications :

 

Nouveau : Ajoute une Note renvoyant à l'ISO/TS 10020 pour des recommandations sur la gestion des changements.

 

• A.7 Support (nouvelle section consolidée) :

 

A.7.1.2 Ressources humaines :

 

Nouveau : Aborde la possibilité que les technologies émergentes remplacent des rôles humains et l'importance d'évaluer les risques et opportunités liés, y compris les implications sur le comportement éthique. Ajoute une Note renvoyant à l'ISO/DIS 30201 pour les systèmes de management des ressources humaines.

 

A.7.1.3 Infrastructure :

 

Nouveau : Intègre les considérations liées au travail hybride et à distance et aux technologies innovantes qui peuvent introduire de nouveaux risques et opportunités dans la gestion de l'infrastructure.

 

A.7.1.4 Environnement pour la mise en œuvre des processus :

 

Modifié : Explicite le lien avec la culture de la qualité et le comportement éthique de l'organisme, comme mentionné au paragraphe 7.1.4.

 

A.7.1.5 Ressources pour la surveillance et la mesure :

 

Nouveau : Clarifie les définitions de la surveillance et du mesurage. Ajoute une Note renvoyant à l'ISO 10009 pour les outils qualité.

 

A.7.2 Compétences :

 

Nouveau : Souligne que la compétence du personnel doit être déterminée et prise en compte à tous les niveaux de la structure organisationnelle, en commençant par la direction. Mentionne également la communication des exigences de compétences aux prestataires externes.

 

A.7.3 Sensibilisation :

 

Nouveau : Le fait d'être sensibilisé à la culture de la qualité et au comportement éthique fait désormais partie intégrante de la sensibilisation.

 

A.8 Réalisation des activités opérationnelles (nouvelle section consolidée) :

 

A.8.2 Exigences relatives aux produits et services :

 

Nouveau : Insiste sur la nécessité d'un comportement éthique dans la communication avec le client pour éviter de créer des attentes irréalistes.

 

A.8.3 Conception et développement de produits et services :

 

Nouveau : La section indique que la conception et le développement peuvent concerner la durabilité, l'éthique et l'expérience client.

 

A.8.7 Maîtrise des éléments de sortie non conformes :

 

Nouveau : La section précise qu'il n'est pas obligatoire de prendre des actions correctives pour chaque non-conformité et qu'aucune analyse des causes profondes n'est exigée.

 

A.10 Amélioration (nouvelle section consolidée) :

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A.10.1 Amélioration continue :

 

Nouveau :

La section aborde l'impact croissant des technologies émergentes et de la numérisation sur l'amélioration continue du SMQ.

 

 

 

Annexe B (informative) (ISO 9001:2015)

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ISO 9001:2015 : Cette annexe fournissait des informations sur les autres Normes internationales relatives au management de la qualité et aux systèmes de management de la qualité élaborées par l’ISO/TC 176. Elle comprenait une liste et un tableau (Tableau B.1) montrant la relation entre ces normes et les articles pertinents de l'ISO 9001:2015.

 

ISO/DIS 9001 : L'Annexe B est supprimée dans le DIS. Son contenu semble avoir été intégré ou redirigé de différentes manières :

• Certaines des normes mentionnées précédemment dans l'Annexe B de la version 2015 sont désormais citées directement dans le corps du document DIS (ex: ISO/TS 9002 en 0.1, ou ISO 9004 en 0.4) ou dans les Notes de l'Annexe A du DIS (ex: ISO 10010, ISO 30401, ISO 10020, etc.).

• Une Note dans la section 0.4 du DIS renvoie à une liste complète en ligne des normes de systèmes de management (https://www.iso.org/management-system-standards-list.html).

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Bibliographie

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Le nombre total de références a légèrement diminué (29 en 2015 vs 27 en DIS).

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Ajouts notables dans le DIS :

• ISO/TS 9002 : Lignes directrices pour l'application de l'ISO 9001:2015, souvent référencée pour des recommandations de mise en œuvre.

• ISO 10010 : Management de la qualité — Recommandations pour comprendre, évaluer et améliorer la culture de la qualité organisationnelle. Ceci est un ajout significatif, car la "culture de la qualité" est un concept nouveau et renforcé dans le DIS.

• ISO/TS 10020 : Systèmes de management de la qualité — Gestion du changement organisationnel — Processus.

• ISO/DIS 30201 : Systèmes de management des ressources humaines — Exigences.

• ISO 10009 : Management de la qualité — Recommandations pour les outils qualité et leur mise en œuvre.

• ISO 30401 : Systèmes de management des connaissances — Exigences.

• ISO 31073 : Management du risque — Vocabulaire.

• Un lien vers une liste générale des normes de systèmes de management.

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Suppressions notables par rapport à la version 2015 :

• Plusieurs normes spécifiques à des secteurs ou thématiques (ex: ISO/IEC 90003 Logiciel, IEC 60300-1 Sûreté de fonctionnement, IEC 61160 Revue de conception).

• Des documents génériques de l'ISO comme "Principes de management de la qualité", "Choisir et appliquer les normes de la famille ISO 9000", "ISO 9001 pour les PME", "Utilisation intégrée des normes de système de management".

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